D'après l'association France Nature Environnement," 75% des effectifs du Grand Tetras ont disparu depuis 1960 et ceux du Lagopède alpin ont connu une diminution de 60% en 12 ans dans le massif des Trois Seigneurs et de 14% en 5 ans dans le Vicdessos"...
Un arrêté, publié le 16 février 2013, modifie l'arrêté du 3 avril 2012 qui fixe la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux d'espèces classées nuisibles sur l'ensemble du territoire métropolitain. Lors de la consultation publique...
Pour développer la filière apicole et réduire la mortalité d'abeilles en France, le ministre de l'agriculture a lancé le 8 février 2013 un plan pour la période 2013-2015. Ce plan global d'action s'inscrit dans le cadre du projet agro-écologique présenté...
La feuille de route des services décontrés pour 2013-2014 est établie. Une circulaire de la ministre de l'environnement, du 11 février 2013, établit la feuille de route des services déconcentrés, pour la ,période 2013-2014 . Elle fixe les priorités nationales...
Un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 2 août 2012 pris pour l'application de l'article R.427-6 du code de l'environnement sur les animaux classés nuisibles est en consultation jusqu'au lundi 4 mars 2013. l'arrêté visé par les modificationsfixe, la...
Les trois-quarts des réservoirs affichent un niveau normal à supérieur à la normale, selon le bulletin de situation hydrologique du BRGM de janvier 2013. Si l'état de remplissage de 73% des aquifères présente des valeurs égales ou supérieures à la normale,...
La députée Valérie Boyer a déposé le 6 février une nouvelle proposition de loi visant à réglementer l'implantation des antennes-relais. Le texte prévoit de réduire la valeur limite d'exposition du public aux champs électromagnétiques émis par les antennes...
Les espèces exotiques envahissantes coûtent 12 milliards d'euros par an à l'Europe. Selon deux rapports rendus publics le 21 février par l'agence européenne pour l'environnement (AEE), les espèces exotiques envahissantes' présentent des risques sur la...
Compostage de proximité une circulaire précise les règles applicables. Au-delà de l'obligation de valoriser les biodéchets des gros producteus, une circulaire de la ministre de l'environnement demande de mettre la priorité sur le compostage de proximité...
Coup d'arrêt à la proposition de loi sur les ondes électromagnétiques La proposition de loi écologiste relative aux ondes électromagnétiques a fait l'objet jeudi 31 janvier en séance du vote d'une motion de renvoi en commission ce qui équivaut à un quasi-abandon....
février L'arrêté visant à repousser la date de fermeture de la chasse du pigeon ramier du 10 au 20 février sur l'ensemble du territoire est paru au journal officiel du 9 février 2013. Pour la ligue de protection des oiseaux (LPO) " cette mesure serait...
Ondes électromagnétiques : une proposition de loi relance le débat. Le groupe écologiste a déposé une proposition de loi relative à l'application du principe de précaution défini par la Charte de l'environnement aux risques résultants des ondes électromagnétiques.Ce...
Qualité de l' air: L'ADEME *recommande à court terme la mise en place de ZAPA(zone d'actions prioritaires pour l'air). La mise en oeuvre vde ZAPA permettrait rapidement à la France d'améliorer la qualité de l'air . Une telle politique accélérerait le...
Les récentes modifications apportées aux ICPE et l'arrivée des nouvelles filières REP ( responsabilité élagie aux producteurs) vont nécessiter mises aux normes et réaménagements dans les déchetteries. Des modifications qui ne seront pas sans impact sur...
Dans le cadre de sa contribution au système d'information sur la nature et les paysages (SINP) et de son partenariat avec le Muséun d' histoire naturelle (MNHN), l' ONF a remis la synthèse de ses observations naturalistes à l'inventaire national du patrimoine...
La construction paille arrive à maturité. Longtemps cantonnée à l'auto-construction la construction paille sort de l'ombre grâce à la commande publique.Après des tests concluants de résistance au feu, les projets d'établissement recevant du public ERP...
Par arrêté préfectoral n° 2012-DDT-SE 625 du 20 décembre 2012, l'agrément de l'association Essonne Nature Environnement ENE est renouvelé au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement dans un cadre départemental. Cette association est également...
Le gestionnaire du service tenu à une obligation de résultat. Tout usager d'un service d'eau potable est en droit d'exiger la fourniture d'une eau propre à la consommation. Il ne suffit pas qu'une collectivité ait tout mis en oeuvre pour délivrer de l'eau...
Alors que la France est menacée depuis juin 2011 de sanctions européennes pour n'avoir pas suffisamment protégé le Grand Hamster ( ou hamster commun), les deux arrêtés, publiés récemment par l'Etat qui étendent les périmètres d'habitat de l'espèce, ne...
les ONG de consommateurs et environnementales veulent la généralisation de l'affichage environnemental/ Dans le cadre de l'expérimentation nationale sur l'affichage expérimental des produits de consommation, sept associations de consommateurs et la fédération...
Par deux décisions en date du 17 octobre, la Cour de cassation confirme l'incompétence du juge judiciaire dans les litiges portant sur l'implantation des antennes relais. Mais affirme en revanche sa compétence pour connaître des litiges portant sur l'indemnisation...
Un arrêté relatif, à ,la protection de l' habitat du Hamster commun (Cricetus cricetus) est paru au journal officiel du 6 novembre 2012. Il avait été soumis à la consultation du public fin septembre. Ce texte permet" la protection de l'habitat sur les...
Les parcs zoologiques au secours de la diversité génétique des espèces menacées Souvent réduits au rôle d'attraction dans l'esprit collectif, nombre de zoos sont pourtant engatgés dans la préservation d'espèces vulnérables. En favorisanty le brassage...
La production d'électricité vendue à des tiers est une activité commerciale. Lorque l'on produit et vend de l'électricité d'origine photovoltaïque , pratique-t-on une activité commerciale ? OUI, répond le Comité de coordination du registre du commerce...
Le projet de charte de territoire de Locquirec validé. Après Saint Brieuc, La lieue de Grève-Lannion, les baies de la Forêt-Concarneau-Fouesnant et Douarnenez, L'anse de locquirec vient à son tour de valider son projet de territoire de lutte contre les...
